Version 03 – Mise à Jour 06/09/2020

Résumé: 

- Ajout de La Poste comme Tiers de Livraison

- Suppression de l'avenant concernant la période de confinement due au COVID-19

- Ajout de la possibilité d'accorder le droit ou non de précommande au Client

Les Conditions Générales de Vente sont conclues entre les parties :

La Société Plume, EURL au capital de 2.000€, immatriculée au RCS de Lyon sous le SIREN 842 404 931 et ayant son siège social au 3A rue Alfred Dreyfus, 69200 Vénissieux,

Ci-après dénommée le "Vendeur",

D'une part,

Et

Toute personne effectuant une commande sur le Site https://plumecosmetiques.com

Ci-après dénommée le "Client",

D'autre part,

Il a été exposé et convenu ce qui suit :

Préambule

Les Conditions Générales de Vente ont pour but de clarifier et de contractualiser les droits et les devoirs de chacune des parties, notamment en décrivant le processus de vente.

Le Vendeur a pour activité la vente via Internet de produits cosmétiques naturels et/ou biologique.

Le Vendeur assure notamment la commercialisation des Biens ou Services susmentionnés par l'intermédiaire du Site https://plumecosmetiques.com. La liste des Biens ou Services proposés à la vente en ligne par le Vendeur peut être consultée sur le site disponible à l'adresse https://plumecosmetiques.com/plan-site.

Les Parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat, à l'exclusion de toute condition préalablement disponible sur le site web du Vendeur.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente en publiant une nouvelle version sur le Site. Les conditions générales de vente sont celles en vigueur à la date de validation de la commande. Les Parties conviennent que les photos des Biens en vente sur le site https://plumecosmetiques.com n'ont aucune valeur contractuelle.

Le Client préalablement à sa commande, déclare avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de vente. Toute commande d’un Produit proposé sur le Site suppose la consultation et l’acceptation expresse des présentes conditions générales de vente, sans toutefois que cette acceptation soit conditionnée par une signature manuscrite de la part de l’Utilisateur.

Le Client préalablement à sa commande, déclare avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de vente. Toute commande d’un Produit proposé sur le Site suppose la consultation et l’acceptation expresse des présentes conditions générales de vente, sans toutefois que cette acceptation soit conditionnée par une signature manuscrite de la part de l’Utilisateur.

Conformément aux dispositions des articles 1316 à 1316-4 du Code civil, complétées par le Décret n° 2001-272 du 30 mars 2001, pris pour l’application de l’article 1316-4 du code civil et relatif à la signature électronique, il est rappelé que la validation du bon de commande telle que précisée à l’article 7 ci-après, constitue une signature électronique qui a, entre les Parties, la même valeur qu’une signature manuscrite.

Article 1

Définitions

Les termes et expressions visés ci-après signifient, lorsqu'ils sont précédés d'une lettre majuscule, pour les besoins de l'interprétation et de l'exécution des présentes :

" Article " : le ou les Biens ayant fait l'objet de la Commande ;

" Bien " : tout produit proposé à la vente sur le Site ;

" Commande " : demande de Biens ou Services réalisée par le Client auprès du Vendeur sur le Site ;

" Conditions Générales de Vente " : les conditions générales de vente qui font l'objet des présentes ;

" Contrat " : le présent acte, y compris son préambule et ses annexes ainsi que tout amendement, substitution, extension ou renouvellement intervenu aux présentes en vertu de la convention des Parties ;

" Délai de Livraison " : période entre la date de Validation de la Commande et la date de la Livraison de la Commande au Client ;

" Frais de Livraison " : coût des frais engagés par le Vendeur pour acheminer la Commande à l'adresse de Livraison indiquée par le Client ;

" Livraison " : expédition de l'Article au Client ;

" Mode de Livraison " : désigne tout mode de livraison standard ou express disponible sur le Site au moment de la Commande ;

" Prix " : la valeur unitaire d'un Bien ou d'un Service ; cette valeur s'entend toutes taxes comprises et hors Frais de Livraison ;

" Prix Total " : le montant total des Prix cumulés des Biens et Services qui font l'objet de la Commande ; ce montant s'entend toutes taxes comprises ;

" Prix Tout Compris " : le Prix Total auquel est ajouté le prix des Frais de Livraison et/ou de Préparation de Commande ; ce montant s'entend toutes taxes comprises ;

" Service " : tout service proposé à la vente sur le Site ;

" Site " : site de Vente en Ligne https://plumecosmetiques.com utilisé par le Vendeur pour la commercialisation de ses Biens / Services ;

" Territoire " : a le sens donné à ce terme à l'Article 9 ;

" Validation de la Commande " : a le sens donné à l'Article 7 ;

" Vente en Ligne " : commercialisation des Biens et Services du Vendeur via le Site ;

Les références aux Articles sont des références aux articles du présent Contrat, à moins qu'il n'en soit disposé autrement.

Toute référence au singulier inclut le pluriel et inversement.

Toute référence à un genre inclut l'autre genre.

Article 2

Objet

Le présent Contrat a pour objet de définir les droits et obligations des Parties dans le cadre de la Vente en Ligne des Biens et Services proposés à la vente par le Vendeur au Client.

Article 3

Champ d'application

Les présentes Conditions Générales de Vente sont réservées aux seuls consommateurs, au sens qu'en donnent la loi et la jurisprudence, agissant exclusivement pour leur propre compte.

Conformément aux articles L. 111-1 et L. 111-4 du Code de la consommation, les caractéristiques essentielles et les prix des Biens et Services vendus par voie électronique sont disponibles sur le Site.

Le professionnel communique également au consommateur les informations relatives à son identité, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques et à ses activités, ainsi que, s'il y a lieu, celles relatives aux garanties légales, aux fonctionnalités du contenu numérique et, le cas échéant, à son interopérabilité, à l'existence et aux modalités de mise en œuvre des garanties et aux autres conditions contractuelles, conformément aux articles R. 111-1 et R. 111-2 du Code de la consommation.

Par ailleurs, le Client reçoit les informations prévues aux articles L. 122-1 et L. 221-11 du Code de la consommation, préalablement et postérieurement à la conclusion de la vente et notamment au moyen des présentes Conditions Générales de Vente.

Les présentes Conditions Générales de Vente sont applicables à toutes les ventes de Biens et Services par le Vendeur intervenues par le biais du Site.

Article 4

Entrée en vigueur et Durée

Le présent Contrat entre en vigueur à la date de Validation de la Commande telle que définie à l'Article 7.

Le Contrat est conclu pour la durée nécessaire à la fourniture des Biens et Services, jusqu'à l'extinction des garanties et obligations dues par le Vendeur.

Le Vendeur conserve la propriété pleine et entière des Biens vendus jusqu’à la Confirmation de Commande.

Article 5

Site, Biens & Responsabilité

Le Vendeur n'est tenu que d'une obligation de moyens en ce qui concerne le fonctionnement et la continuité du Site. Le Vendeur ne peut en aucun cas garantir qu’il fonctionnera sans interruption.

Le Vendeur, en sa qualité vendeur intermédiaire, ne pourra être tenue pour responsable de tous dommages directs et indirects qui pourraient survenir du fait de l’utilisation des Biens et Articles. Seule la responsabilité du fabricant reste entièrement engagée, notamment au titre des articles 1641 et suivants du code civil.

Article 6

Caractéristique et Prix des Biens et Services et Conditions de Validité

6.1 Caractéristiques des Biens et des Services

Les Biens et Services vendus sur le Site offre au Client une description complète, avec des caractéristiques détaillées.

Lors de la Commande, le Client reconnait avoir pris connaissance des descriptions et caractéristiques détaillées présents sur les fiches des Biens : dénomination, marque, prix, ingrédients, poids, quantité, couleur et consent à les accepter sans réserve.

De par la qualité des Biens vendus (cosmétiques), il appartient au Client d’être seul juge de la pertinence des Biens au vu de toutes contre-indications qui lui seraient personnelles, de même que de leur compatibilité avec tous autres produits qu'il utiliserait ou traitements dont il ferait l'objet, de sorte que le choix des produits commandés s'effectue sous sa seule responsabilité. Il appartient exclusivement au Client de se faire assister d'un conseil s'il ne s'estime pas suffisamment averti.

6.2 Prix des Biens et des Services

Le Prix des Biens, indiqués en Euro, vendus sur le Site est indiqué respectivement par article et référence ou par prestation et par référence. Il est fixé exclusivement par le Vendeur et déterminé par l’actualisation du Site.

Le prix de Préparation de Commande et/ou de Livraison est accessible sur le Site tout au long du processus de Commande, de manière à ce que le Client ait accès au Prix Tout Compris en toute transparence.

Au moment de la Validation de la Commande, le prix à payer s'entend du Prix Tout Compris.

Les frais de télécommunication inhérents à l'accès au Site restent à la charge exclusive du Client.

La vente de produits est soumise à la TVA selon les modalités applicables à l’opération qui peuvent différer selon le lieu de livraison et la nature de la marchandise.

La modification légale du taux de TVA applicable à une opération pourra entraîner la modification du prix TTC de l’opération, et ce jusqu’à la validation de la commande.

La validation de la commande par le paiement vaut acceptation du prix TTC du produit ainsi que du montant de la TVA au taux figurant sur le récapitulatif de commande.

6.3 Disponibilité et Stock des Biens

Le Vendeur offre la possibilité au Client de commander des Biens qui ne seraient pas en Stock. Le Client en est averti sur chacune des fiches détaillées des Biens sur le Site via un délai de livraison clairement affiché. Le Client ne saurait se retourner contre le Vendeur s’il n’a pas pris connaissance de cette information.

Le Vendeur peut à tout moment révoquer la possibilité de pré-commande. Le Bien est alors indiqué comme Non Disponible et ne peut être commandé. (Modification du 06/09/2020)

Article 7

Commande des Biens et Services et Étapes de Conclusion de la Vente en Ligne

Pour rappel :

Conformément aux dispositions des articles 1316 à 1316-4 du Code civil, complétées par le Décret n° 2001-272 du 30 mars 2001, pris pour l’application de l’article 1316-4 du code civil et relatif à la signature électronique, il est rappelé que la validation du bon de commande telle que dans cet article, constitue une signature électronique qui a, entre les Parties, la même valeur qu’une signature manuscrite.

                7.1 Adhésion et Acceptation des CGV

Toute Commande suppose l’adhésion sans restriction ni réserve aux présentes Conditions Générales de Vente. De fait, l’enregistrement de la Commande par le Client par le clic sur le bouton dédié vaut prise de connaissance et acceptation en connaissance de cause et sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente, des Prix, volumes et quantités des Biens proposés à la vente et commandés.

7.2 Etape de la Commande

Afin de réaliser la Commande, le Client devra obligatoirement suivre les étapes suivantes :

-         Composer l'adresse du Site https://plumecosmetiques.com ;

-         Suivre les instructions du Site et en particulier, les instructions nécessaires à la prise de la Commande. Le Client a alors le choix entre créer un compte-client ou passer Commande sans créer de compte-client ;

-         Rajouter les Biens voulus dans le panier. En cas d'inactivité prolongée lors de la connexion, il est possible que la sélection des Biens et Services choisis par le Client avant cette inactivité ne soit plus garantie. Le Client est alors invité à reprendre sa sélection de Biens et Services depuis le début ;

-         Vérifier les éléments de la Commande et le cas échéant, identifier et corriger les erreurs ;

-         Choisir et valider un Point Relais pour réceptionner sa Commande ;

-         Valider le récapitulatif et la Commande, le Prix Total ainsi que le Prix Tout Compris (la "Validation de la Commande ") ;

-         Suivre les instructions du serveur de paiement en ligne pour payer le Prix Tout Compris.

Le Client reçoit ensuite par voie électronique et sans délai une confirmation d'acceptation de paiement de la Commande.

Le Client reçoit également par voie électronique et sans délai un accusé réception automatique valant confirmation de la Commande (la " Confirmation de la Commande "), avec un récapitulatif des Biens commandés et leur prix TTC.

Le Client reçoit par voie électronique la confirmation de l'expédition de la Commande.

7.3 Acceptation et Préparation de la Commande

Le Vendeur s'engage à honorer la Commande selon les informations disponibles sur la page de chaque Bien, le Vendeur autorisant le Client à commander des Biens qui ne seraient pas en stock. À défaut de disponibilité des Biens, le Vendeur s'engage à en informer le Client via les informations relatives aux Biens. Le Vendeur s’engage à honorer la Commande dès la réception des Biens suite à la Commande effectuée par le Client, le délai étant indiqué sur la page de chaque Bien. Le Client est considéré comme avoir pris connaissance des informations liées à la disponibilité sur chacune des pages des Biens commandés pendant la Commande.

Si la Commande est intégralement disponible le jour de la Commande, le Vendeur s’engage à envoyer ladite Commande selon les conditions suivantes :

-          Commande validée avant midi : dépôt de la Commande au Point Relais le jour-même (sous réserve d'ouverture du Point Relais habituel). (Modification du 06/09/2020)

-          Commande validée après midi : dépôt de la Commande au Point Relais à J+1 (sous réserve d'ouverture du Point Relais habituel). (Modification du 06/09/2020)

Le Vendeur n’est pas responsable des erreurs de saisie du Client et des conséquences qui en découlent (retard et/ou erreur de livraison). Dans ce contexte, les frais engagés pour la réexpédition de la commande sont à la charge du Client.

De plus, conformément à l'article L. 122-1 du Code de la consommation, le Vendeur se réserve le droit de refuser la Commande si elle est anormale, passée de mauvaise foi ou pour tout autre motif légitime, et en particulier, lorsqu'il existe un litige avec le Client concernant le paiement d'une commande antérieure. Le Vendeur peut également refuser la Commande en cas de paiement non abouti. Le Client sera toujours notifié par courrier électronique du refus de la Commande et de ses raisons par le Vendeur.

La non-confirmation de Commande n’est pas équivalente à la validation de celle-ci.

Article 8

Conditions de Paiement

Le Vendeur met en œuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité et la sécurité des données de paiement transmises sur le Site.

Pour la mise en œuvre du Paiement, le Site est en relation avec des sociétés bancaires et financières tierces avec lesquelles le Vendeur a passé des contrats. Ces prestataires disposent d'un accès limité aux données du Client, dans le cadre de l'exécution de ces prestations, et ont une obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la réglementation applicable en matière protection des données à caractère personnel.

Le paiement du Prix Tout Compris par le Client s'effectue par l'intermédiaire de l'un des moyens de paiement suivants :

8.1 Carte Bancaire

Le Vendeur accepte les Carte Bleue, Visa et MasterCard. La transaction est immédiatement débitée sur la carte bancaire du Client après vérification des données de celle-ci, à réception de l'autorisation de débit de la part de la société émettrice de la carte bancaire utilisée par le Client.

Conformément à l'article L. 132-2 du Code monétaire et financier, l'engagement de payer donné au moyen d'une carte de paiement est irrévocable. En communiquant les informations relatives à sa carte bancaire, le Client autorise le Vendeur et/ou les prestataires bancaires à débiter sa carte bancaire du montant correspondant au Prix Tout Compris.

À cette fin, le Client confirme qu'il est le titulaire de la carte bancaire à débiter et que le nom figurant sur la carte bancaire est effectivement le sien. Le Client communique les seize chiffres et la date d'expiration de sa carte bleue ainsi que le cas échéant, les numéros du cryptogramme visuel.

8.2 PayPal

Le Vendeur accepte le paiement via PayPal. Le Client devra alors payer la Commande via son compte PayPal, option disponible sur le Site.

8.3 Annulation de la Commande suite à un défaut de Paiement

Dans le cas où le débit du Prix Tout Compris serait impossible, la Vente en Ligne serait immédiatement résiliée de plein droit et la Commande serait annulée.

8.4 Facture et Bon de Livraison

Une Facture est établie et envoyée sur l’adresse mail renseignée par le Client dès la validation de la Commande. Dans un souci écoresponsable, le Vendeur ne fournira aucune version papier des factures ou bons de livraison mais permet au Client d’avoir accès à ces documents sous un format PDF sur son compte client ou via le formulaire de contact disponible sur le Site.

Article 9

Livraison de la Commande  (Modification du 06/09/2020)

La Livraison est assurée par des Tiers mandatés par le Vendeur : Mondial Relay (France Métropolitaine, Belgique et Luxembourg) et Relais Colis (France). La livraison se fera exclusivement dans les relais mis à disposition par ces deux tiers sur le Site.

Pour les commandes n'excédant pas 100 grammes en France Métropolitaine, l'envoi se fera via La Poste et son service de Lettre Suivie.

Le Territoire pour la livraison comprend la France Métropolitaine, la Belgique et le Luxembourg.

La Livraison aura lieu à l'adresse du Relais indiquée par le Client lors de la Commande. Lors de la réalisation des différentes étapes de la Commande susmentionnées, le Client s'engage à respecter les présentes conditions contractuelles par application de l'article 1366 du Code civil.

La commande est livrée en une fois en tenant compte des différentes disponibilités liés aux Biens.

Le Vendeur ne peut être tenu responsable d’une erreur de saisie de la part du Client. De même, le Vendeur ne peut être tenu responsable de l’indisponibilité des relais des Tiers mandatés.

9.1. Mode de Livraison

Le Client choisit l'un des trois prestataires de livraison en relais ou à domicile (pour les commandes de moins de 100 grammes) proposés sur le Site à l'occasion de la réalisation de la Commande. Le Client a le choix entre deux prestataires de livraison en relais:

-          Mondial Relay, pour une livraison en France Métropolitaine, Belgique et Luxembourg

-          Relais Colis, pour une livraison en France Métropolitaine

     La livraison à domicile via La Poste n'est proposée que pour les commandes dont le grammage total (paquet et remplissage compris) n'excède pas 100 grammes, en France Métropolitaine.

9.2. Adresse de Livraison

Le Client choisit un relais disponible et dont l’adresse est nécessairement située sur le Territoire, sous peine de refus de la Commande. Le Client est seul responsable d'un défaut de Livraison dû à un manque d'indication lors de la Commande.

9.3. Montant des Frais de Livraison

Le montant des Frais de Livraison est indiqué de façon permanente dans le panier du Client. En tout état de cause, le montant des Frais de Livraison est indiqué au Client avant la Validation de la Commande. Le montant des Frais de Livraison est déterminé par l'actualisation du Site.

9.4. Délais de Livraison

Sauf en cas de force majeure ou lors des périodes de fermeture de la boutique en ligne qui seront clairement annoncées sur la page d'accueil du site, les délais d'expédition seront ceux indiqués sur les fiches des Biens sur le Site.

Il est à rappeler que le Vendeur autorise la Commande de produits qui ne sont pas en Stock et qu’il indique de fait le délai de livraison sur la fiche du Bien sur le Site.

Par ailleurs, en cas de Commande comportant des Biens en Stock et des Biens non en Stock, le Client accepte de ne recevoir qu’un seul colis dans les délais indiqués pour le Bien qui ne serait pas en Stock. Le délai de livraison le plus long est celui qui va déterminer le délai de livraison de la Commande.

Le délai de livraison coure à compter de la date d'enregistrement de la Commande indiquée sur le mail de confirmation de la commande.

Les Délais de Livraison sont disponibles sur le Site et peuvent varier en fonction de la disponibilité des Biens ayant fait l'objet de la Commande.

Les Délais de Livraison s'entendent en jours ouvrés et correspondent aux délais moyens de préparation et d'acheminement de la Commande sur le Territoire.

Les Délais de Livraison courent à compter de la date de Confirmation de la Commande par le Vendeur.

9.5. Retard de Livraison

En cas de retard de Livraison, la Commande n'est pas annulée.

Le Vendeur informe le Client par courrier électronique que la Livraison interviendra avec du retard.  Dans un premier temps, le Client devra, avant de pouvoir annuler la Commande, enjoindre au Vendeur d'exécuter celle-ci dans un délai supplémentaire raisonnable. Dans un second et après écoulement du délai supplémentaire, le Client pourra annuler librement la Commande auprès du Vendeur en envoyant via le formulaire de contact disponible sur le Site ou par retour de mail un avis d'annulation de la Commande.

Dans le cas où la Commande n'a pas encore été expédiée lors de la réception par le Vendeur de l'avis d'annulation du Client, la Livraison est bloquée et le Client est remboursé des sommes éventuellement débitées dans un délai de quatorze jours suivant la réception de l'avis d'annulation.

Dans le cas où la Commande a déjà été expédiée lors de la réception par le Vendeur de l'avis d'annulation du Client, le Client peut encore annuler la Commande en refusant le colis. Le Vendeur procédera alors au remboursement de la Commande, soit le Prix Tout Compris minoré des frais de Livraison et des frais de Retour facturés par les prestataires de livraison au Vendeur, dans un délai de quatorze jours suivant la réception du retour du colis refusé complet et dans son état d'origine.

En cas d'indisponibilité d’un Bien commandé, le Client en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d'annuler sa Commande. Le Client aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit l'échange du Bien.

9.6. Suivi de la Livraison 

Le Client peut suivre l'état d'avancement du traitement de la Livraison sur les sites des prestataires de livraison (La Poste, Mondial Relay ou Relais Colis). Le Client est averti de la mise à disposition de sa Commande au point relais par les prestataires de livraison. Le Client dispose alors d’un délai généralement constaté de 10 jours calendaires pour récupérer la Commande avant sa réexpédition au Vendeur, exception faite de la Lettre Suivie qui est distribuée directement dans la boîte au lettres du Client, le suivi de la La Poste faisant foi.

En cas de non-retrait de la Commande par le Client dans un Relais et si la Commande est réexpédiée au Vendeur, la Commande est considérée comme annulée et le Vendeur s’engage à rembourser le Client de sa Commande, soit le Prix Tout Compris minoré des frais de Livraison et des frais de Retour facturés par les prestataires de livraison au Vendeur.

En cas de non-retrait de la Commande par le Client dans un Relais et si la Commande n'est pas réexpédiée au Vendeur mais conservée par le Relais, la Commande est considérée comme annulée et le Vendeur ne remboursera pas le Client de sa commande.

9.7. Vérification de la Commande à son arrivée

Le Client est tenu de vérifier l'état de l'emballage ainsi que les Articles lors de la Livraison.

Il appartient au Client d'émettre les réserves et les réclamations qu'il estime nécessaires, voire de refuser le colis, lorsque le colis est manifestement endommagé à la Livraison. Lesdites réserves et réclamations doivent être adressées au transporteur par lettre recommandée avec demande d'avis de réception dans les trois jours ouvrables, non compris les jours fériés, qui suivent la date de la Livraison des Biens.

Le Client doit par ailleurs faire parvenir une copie de cette lettre au Vendeur. Le défaut de réclamation dans le délai susmentionné éteint toute action contre le transporteur conformément à l'article L. 133-3 du Code de commerce. Le Client doit s'assurer que les Biens qui lui ont été livrés correspondent à la Commande.

En cas de non-conformité des Biens en nature ou en qualité aux spécifications mentionnées dans le bon de Livraison, le Client doit informer le Vendeur via le formulaire de contact disponible sur le Site et renvoyer les Biens à ses frais à l'adresse suivante :

Plume Cosmétiques – 3A rue Alfred Dreyfus – 69200 VENISSIEUX – France

9.8 Transfert de Risque

La propriété des Biens est transférée au Client dès l'instant où les parties sont d'accord sur la chose et sur le Prix. En conséquence, le transfert de propriété des Biens et des risques de perte et de détérioration s'y rapportant est réalisé, à la charge du Client, dès acceptation du bon de commande par le Vendeur.

Article 10

Droit de Rétractation & Retour des Articles

Conformément à l’article L. 221-28 du Code de la consommation, tout droit de rétractation est exclu, notamment pour les produits d'hygiène descellés par le Client et qui ne peuvent être repris pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé (épilateurs, sous-vêtements, rasoirs, brosse à dents, etc.).

Le Client dispose d'un droit de rétractation qu'il peut exercer dans un délai de 14 (quatorze) jours calendaires suivant la date de la réception ou du retrait de la Commande, conformément aux articles L. 221-18 et suivants du Code de la Consommation. Dans le cas où ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

Le Client qui souhaite exercer son droit de rétractation doit en informer le Vendeur via le formulaire de contact disponible sur le Site. Le Client doit ensuite retourner à ses frais les Articles dans le délai susmentionné, dans leur emballage d'origine, non ouverts, complets, non utilisés et en parfait état de revente à l’adresse suivante :

Plume Cosmétiques – 3A rue Alfred Dreyfus – 69200 VENISSIEUX – France

De fait, la rétractation devient nulle si les Articles ne sont pas retournés dans le délai susmentionné et/ou si les Articles ne sont pas dans leur emballage d'origine, non ouverts, complets, non utilisés et en parfait état de revente.

Le Vendeur n’acceptera pas les colis adressés en port dû. En tout état de cause, les frais de Livraison de la Commande sont considérés comme acquis par le Vendeur et ne feront jamais l’objet d’une demande de remboursement.

Le Vendeur dispose dès la réception de la preuve d’expédition ou de la réception des Articles faisant l’objet d’un Droit de Rétractation d’un délai de 14 (quatorze) jours calendaires pour rembourser le Client.

Article 11

Droits de propriété intellectuelle

Le Site, son assemblage ainsi que les textes, le logo et les caractéristiques graphiques sont et demeureront la propriété exclusive du Vendeur, ainsi que les Images des Biens créées et paginées par le Vendeur.

Les Images des Biens du Site qui appartiennent aux Fournisseurs demeureront leur propriété exclusive. Le Vendeur a obtenu des Fournisseurs l’utilisation à titre gracieux des Images des Biens.

Le Logo du Site est une création du Vendeur et n’appartient qu’à lui.

Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces marques, logo, illustrations, images et logotypes, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable du Vendeur, est strictement interdite. Il en est de même de toute combinaison ou conjonction avec toute autre marque, symbole, logotype et plus généralement tout signe distinctif destiné à former un logo composite. Il en est de même pour tout droit d'auteur, dessin, modèle et brevet qui sont la propriété du Vendeur.

Toute utilisation du Site en contradiction avec les dispositions du présent article est constitutif d’un délit de contrefaçon, dont il pourra être demandé à la personne ayant commis un tel délit (« Contrefacteur »), d’en répondre. Des sanctions civiles et pénales peuvent être prononcées à l’encontre de tout contrefacteur.

Article 12

Protection des Données Personnelles

12.1 Nature de la Collecte des Données Personnelles & Mise à Disposition

A noter que certains renseignements sont obligatoires et nécessaires au traitement de la Commande, de la Facturation et de la Livraison. L'absence de réponse à un champ obligatoire est susceptible de compromettre le bon suivi de la Commande, de la Facturation et de la Livraison. Le Vendeur offre la possibilité au Client de ne pas ouvrir un compte client pour passer Commande afin de limiter la prise de renseignement.

En plus de la mise à disposition des services du Site, les données personnelles collectées auprès du Client ont pour objectif l’amélioration du Site et le maintien d'un environnement sécurisé. Plus précisément, les utilisations sont les suivantes :

-          Accès et utilisation du Site par le Client ;

-          Gestion du fonctionnement et optimisation du Site ;

-          Organisation des conditions d'utilisation des Services de paiement ;

-          Vérification, identification et authentification des données transmises par le Client ;

-          Mise en œuvre d'une assistance pour le Client ;

-          Prévention et détection des fraudes, logiciels malveillants (malware) et gestion des incidents de sécurité ;

-          Gestion des éventuels litiges avec le Client.

Le Vendeur ne traitera ou n'utilisera donc les données du Client que dans la mesure où cela est nécessaire pour contacter, assurer le traitement des demandes, créer et gérer le profil utilisateur, créer et gérer l’accès aux services en ligne ou réaliser des études statistiques à la propre fin du Vendeur.

L’accès aux informations collectées est disponible de façon permanente sur le compte-client du Client et également en cliquant ici.

12.2 Conservation des Données

Les informations personnelles seront conservées aussi longtemps que nécessaire jusqu'à l'exécution des prestations, sauf si :

-         Le Client exerce son droit de suppression des données le concernant, dans les conditions décrites ci-après ;

-         Une durée de conservation plus longue est autorisée ou imposée en vertu d'une disposition légale ou réglementaire.

Pendant cette période, le Vendeur met en place tous moyens aptes à assurer la confidentialité et la sécurité des données personnelles du Client, de manière à empêcher leur endommagement, effacement ou accès par des tiers non autorisés.

En dehors des cas énoncés ci-dessus, le vendeur s’engage à ne pas vendre, louer, céder ni donner accès à des tiers les données du Client sans son consentement préalable, à moins d'y être contraints en raison d'un motif légitime (obligation légale, lutte contre la fraude ou l'abus, exercice des droits de la défense, etc.).

Conformément à la loi " informatique et libertés " du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement européen n° 2016/679/UE du 27 avril 2016 (applicable dès le 25 mai 2018), le Client bénéficie d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et d'effacement de ses données ou encore de limitation du traitement en informant le Vendeur via le formulaire de contact du Site. Le Client peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant.

Par ailleurs, toujours conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à la loi " informatique et libertés ", le traitement des informations nominatives collectées sur le Site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

Les informations personnelles communiquées sont enregistrées dans un fichier informatisé. Les personnes ayant accès à ce fichier sont déclarées dans le Registre RGPD du Vendeur.

Si le Client ne souhaite plus être sollicité par le Vendeur (par téléphone, SMS, courrier postal ou électronique), le Client a la faculté de l'indiquer via le lien réservé à cet effet, de modifier ses choix en contactant le Vendeur dans les conditions évoquées ci-dessus ou, le cas échéant, en modifiant les paramètres de son profil en ligne. Il en est de même si le Client ne souhaite pas recevoir les actualités, invitations ou offres promotionnelles des partenaires du Client.

Pour toute information complémentaire ou réclamation, le Client peut contacter la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (plus d'informations sur www.cnil.fr).

Enfin, le Vendeur informe le Client de l'existence de la liste d'opposition au démarchage téléphonique " Bloctel ", sur laquelle il peut s’inscrire (https://conso.bloctel.fr/).

12.3 Partage des Données Personnelles avec des Tiers

Les données personnelles peuvent être partagées avec des sociétés tierces, dans les cas suivants :

-          Quand le Client utilise les services de Paiement : pour la mise en œuvre de ces services, le Site est en relation avec des sociétés bancaires et financières tierces avec lesquelles le Vendeur a passé des contrats. Ces prestataires disposent d'un accès limité aux données du Client, dans le cadre de l'exécution de ces prestations, et ont une obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la réglementation applicable en matière protection des données à caractère personnel ;

-          Quand le Client utilise les services de Livraison : pour la mise en œuvre de ces services, le Site est en relation avec des sociétés de transport tierces avec lesquelles le Vendeur a passé des contrats. Ces prestataires disposent d'un accès limité aux données du Client, dans le cadre de l'exécution de ces prestations, et ont une obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la réglementation applicable en matière protection des données à caractère personnel ;

-          Quand le Client autorise le site web d'un tiers à accéder à ses données ;

-          Si la loi l'exige, le Site peut effectuer la transmission de données pour donner suite aux réclamations présentées contre le Site et se conformer aux procédures administratives et judiciaires 

-          Si le Site est impliqué dans une opération de fusion, acquisition, cession d'actifs ou procédure de redressement judiciaire, il pourra être amené à céder ou partager tout ou partie de ses actifs, y compris les données à caractère personnel. Dans ce cas, les Clients seraient informés, avant que les données à caractère personnel ne soient transférées à une tierce partie.

12.4 Sécurité & Confidentialité

Le Site met en œuvre des mesures organisationnelles, techniques, logicielles et physiques en matière de sécurité du numérique pour protéger les données personnelles contre les altérations, destructions et accès non autorisés. Toutefois, il est à signaler qu'internet n'est pas un environnement complètement sécurisé et la Plateforme ne peut pas garantir la sécurité de la transmission ou du stockage des informations sur Internet.

Article 13

Force Majeure

L'exécution par le Vendeur de ses obligations aux termes du présent Contrat sera suspendue en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l'exécution.

Le Vendeur avisera le Client de la survenance d'un tel cas fortuit ou de force majeure dans les 5 jours à compter de la date de survenance de l'événement, par courrier électronique.

Lorsque la suspension de l'exécution des obligations du Vendeur se poursuit pendant une période supérieure à 5 jours, le Client a la possibilité de résilier la Commande en cours et le Vendeur procédera alors au remboursement de la Commande dans les conditions visées à l'Article 10.

Article 14

Réclamations et règlement amiable des litiges

En vertu de l'article L. 612-1 du Code de la consommation " Tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résiliation amiable du litige qui l'oppose à un professionnel. " La liste des médiateurs est disponible sur le site www.mediationcmfm.fr

Les litiges entrant dans le champ d'application de l'article L. 612-1 du Code de la consommation sont les litiges définis à l'article L. 611-1 du Code de la consommation à savoir les litiges de nature contractuelle, portant sur l'exécution d'un contrat de vente ou de fournitures de services, opposant un consommateur à un professionnel. Le texte couvre les litiges nationaux et les litiges transfrontaliers.

Pour toute difficulté, le Vendeur invite le Client à le contacter préalablement via le formulaire de contact disponible sur le Site.

Seules les réclamations relatives à la Vente en Ligne des Articles seront prises en compte.

Dans l'année qui suivra sa demande auprès des services du Vendeur, en application de l'article R. 616-1 du Code de la consommation, le Client pourra la faire examiner par un médiateur.

Litiges transfrontaliers :

Centre européen des consommateurs France :

www.europe-consommateurs.eu 

Le Client pourra, à ses frais, se faire assister par un conseil.

Article 15

Garantie des Produits

Le Vendeur, Plume Cosmétiques dont le siège social s’établie au 3A rue Alfred Dreyfus, 69200 Vénissieux, est garant de la conformité des Biens au Contrat, permettant à l'acheteur de formuler une demande au titre de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 217-4 et suivants du code de la consommation ou de la garantie des défauts de la chose vendue au sens des articles 1641 et suivants du code civil.

En cas de mise en œuvre de la garantie légale de conformité, il est rappelé que :

-          Le Client bénéficie d'un délai de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;

-          Le Client peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l'article L. 217-17 du code de la consommation ;

-          Le Client est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du Bien durant les 6 mois suivant la délivrance du Bien.

En outre, il est rappelé :

-          La garantie légale de conformité s'applique indépendamment de la garantie commerciale indiquée ci-dessous ;

-          Le Client peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l'article 1641 du code civil. Dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente (son annulation) ou une réduction du prix conformément à l'article 1644 du code civil.

Article 16

Indépendance des Parties

Aucune des parties ne peut prendre d'engagement au nom et/ou pour le compte de l'autre Partie. Par ailleurs, chacune des Parties demeure seule responsable de ses allégations, engagements, prestations, produits et personnels.

Article 17

Nullité d'une Clause du Contrat

Si l'une quelconque des dispositions du présent Contrat était annulée, cette nullité n'entraînerait pas la nullité des autres dispositions du Contrat qui demeureront en vigueur entre les Parties.

Article 18

Loi applicable

Le présent Contrat est régi par la loi française.

Article 19

Attribution de juridiction

Tout litige résultant de la formation, de l'interprétation ou de l'exécution du présent Contrat sera de la compétence exclusive des tribunaux du ressort du Tribunal de Commerce de Lyon, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.